Saison 2015

FM SPORT

 

Prises en charge des Activités Annuelles Loisirs, Sports & Cultures

La prise en charge s’effectue dans l’année civile soit de janvier à décembre 2015, le Comité d’Etablissement prend en charge une partie du coût de vos activités (loisirs, sports & cultures).

Peuvent en bénéficier : l’agent, le conjoint déclaré au C.E. et les enfants affiliés (de -19 ans) de l ‘agent.

 

Vous devez fournir :

Une attestation du club, avec le prix annuel, le cachet et la signature du responsable,

– Votre avis d’imposition 2014 (barème 14)

 

La prise en charge sera faite directement au Club.

 

  Barème 14 Agent Enf. -19ans Conjoint
TRANCHES 1 ET 2 0…………………1293 70€ 70€ 50€
TRANCHES 3 ET 4 1294……………2435 60€ 60€ 40€
TRANCHES 5 ET 6 2436……………3957 50€ 50€ 30€
TRANCHES 7.8.9 3958………….++++ 40€ 40€ 20€

 

Aucun remboursement ne sera effectué directement à l’Agent