Saison 2024
Prises en charge des Activités Annuelles Loisirs, Sports & Cultures
La prise en charge s’effectue dans l’année civile soit de janvier à décembre 2024, le Comité d’Etablissement prend en charge une partie du coût de vos activités (loisirs, sports & cultures).
Peuvent en bénéficier : l’agent, le conjoint déclaré au C.E. et les enfants affiliés (de -19 ans) de l ‘agent.
Vous devez fournir :
– Une attestation du club, avec le prix annuel, le cachet et la signature du responsable,
– Votre avis d’imposition 2023 (barème 14)
La prise en charge sera faite directement au Club.
Barème 14 | Agent | Enf. -19ans | Conjoint | |
TRANCHES 1 ET 2 | 0…………………1293 | 80€ | 80€ | 55€ |
TRANCHES 3 ET 4 | 1294……………2435 | 70€ | 70€ | 45€ |
TRANCHES 5 ET 6 | 2436……………3957 | 60€ | 60€ | 35€ |
TRANCHES 7.8.9 | 3958………….++++ | 50€ | 50€ | 25€ |
Aucun remboursement ne sera effectué directement à l’Agent