Voici les modalités d’inscription pour bénéficier des Activités et Avantages proposés par votre CE :
– Avoir 1 mois de présence dans l’établissement.
– Inscription obligatoire au secrétariat du CE
Pièces à fournir
POUR L’AGENT :
– Bulletin de salaire.
– Dernier Avis d’Imposition*.
POUR LES AYANTS DROIT : (conjoint, enfants)
– Le Livret de Famille*.
– Avis d’Imposition du conjoint si différent de celui de l’agent.
– Justificatif de domicile commun avec l’agent.
Toutes autres situations seront étudiés par les élus.
* si existant
