Saison 2014

FM SPORT

 

Prises en charge des Activités Annuelles Loisirs, Sports & Cultures 

La prise en charge s’effectue dans l’année civile soit de janvier à décembre 2014, le Comité d’Etablissement prend en charge une partie du coût de vos activités (loisirs, sports & cultures).

Peuvent en bénéficier : l’agent, le conjoint déclaré au C.E. et les enfants affiliés (de -19 ans) de l ‘agent.

 

Vous devez fournir :

   – Une attestation du club, avec le prix annuel, le cachet et la signature du responsable,

   – Votre avis d’imposition 2013 (barème 14)

 

La prise en charge sera faite directement au Club.

 

   Barème 14  Agent  Enf. -19ans  Conjoint
TRANCHES 1 ET 2  0…………………1143.37  70€  70€  50€
TRANCHES 3 ET 4  1143.38…………2286.74  60€  60€  40€ 
TRANCHES 5 ET 6  2286.75……………..3811.23  50€  50€  30€
TRANCHES 7.8.9  3811.24……………..++++++  40€  40€  20€

 

Aucun remboursement ne sera effectué directement à l’Agent